Mentions Légales

Informations éditoriales
Site internet officiel de la société Informatel
9 rue des Guillets - 37230 Fondettes
Pour joindre le directeur de la publication du site : Monsieur Jérôme GODFROI
Téléphone : 02 46 65 08 17
Courriel : contact@informatel.fr

Droit d'auteur - Copyright - Liens
Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. C'est le cas notamment la documentation des produits, ainsi que toutes notices d’utilisation.(*)
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.
La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :
• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
• citation explicite du site www.informatel.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur.

Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Graphismes, photos et vidéos :
Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.
Crédits photos :
Copyright © jackfrog| Fotolia
Copyright © peshkova | Fotolia
Copyright © jd-photodesign | Fotolia

La création de liens vers informatel.fr
Le site Informatel.fr autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :
• ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.informatel.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Contenus
Textes officiels :
Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents officiels mis en ligne, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.
Textes rédactionnels :
Les textes rédactionnels n'ont pas de valeur officielle et n'ont pour but que de présenter les activités de la société Informatel et faciliter l'accès aux contenus du site.
Liens vers d'autres sites :
Des liens vers d'autres sites partenaires et installateurs, privés, sont proposés.
Ils n'engagent en aucun cas la société Informatel quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Cookies :
Afin de renforcer la sécurité de votre navigation ce site n'utilise aucuns cookies.

Messagerie :
Les messages électroniques envoyés à la société Informatel et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Liste de diffusion :
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'usager s'est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne.
Crédits

Hébergement :
Ce site est réalisé et hébergé par la société :
KORUM agence de création de site Internet
6 rue joliot curie
16600 Magnac sur touvre
Téléphone : 05 17 20 60 61
KORUM assurant le stockage direct et permanent de ce site Internet.

Conception et réalisation :
STUDIO CLOUET
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre de l’esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société Informatel est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention “site de la société Informatel” devra donc être indiquée.